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Tous les aide-mémoires
Général
- Politique de protection des renseignements personnels
- Lexique des principaux termes en matière de protection des renseignements personnels
- Exemples de renseignements et de documents selon leur niveau de confidentialité
- Lignes directrices en matière de protection des renseignements personnels à l'intention des membres du personnel (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Formation en ligne sur les notions essentielles de protection des renseignements personnels (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Directive sur la conformité des traitement de renseignements personnels
Collecte de renseignements personnels
Utilisation de renseignements personnels
- Gabarits de messages à l'intention des unités - Transmission d'informations confidentielles ou hautement confidentielles par un moyen inapproprié (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Guide des bonnes pratiques pour la gestion des courriels incluant un modèle d'avis de confidentialité pour votre signature (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Qu’est-ce qu’un mot de passe fort?
- Outil d’aide à la décision pour les unités responsables des renseignements personnels (RP) : Étapes du traitement d’une demande de RP en provenance d’une autre unité
- Procédure pour ajouter et retirer un mot de passe afin de protéger les informations confidentielles et hautement confidentielles lors de leur transmission
- Procédure pour l’utilisation du logiciel 7-ZIP pour regrouper les documents confidentiels et hautement confidentiels dans un dossier protégé avec un mot de passe
- Procédure pour transmettre par courriel un lien vers un document sur DocUM
- Tutoriel vidéo pour savoir comment ajouter et retirer un mot de passe à un fichier contenant des renseignements personnels confidentiels
Conservation de renseignements personnels
Destruction de renseignements personnels
Communication de renseignements personnels à l'extérieur de l'UdeM
Recherche
- Chapitre 3 sur le consentement à la recherche (Énoncé de politique des trois conseils)
- Chapitre 5 sur le respect de la vie privée des participants (Énoncé de politique des trois conseils)
- Liste des comités d’éthique de la recherche
- Entente d’accès et de communication de renseignements personnels sans consentement à des fins de recherche en vertu de l’article 67.2.1 (Réservé aux membres du personnel)
Incident de confidentialité
- Aide-mémoire à l'intention des personnes répondantes en matière de protection des renseignements personnels dans les unités pour le traitement d'un incident de confidentialité (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Aide-mémoire pour le signalement d’un incident de confidentialité
- Gabarit de dossier d'incident de confidentialité à l'intention des personnes répondantes en matière de protection des renseignements personnels dans les unités (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Liste des personnes répondantes en matière de protection des renseignements personnels dans les unités
- Procédure de gestion des incidents de confidentialité
Évaluation des facteurs relatifs à la vie privée (ÉFVP)
Engagements de confidentialité et dispositions contractuelles
- Engagement de confidentialité applicable aux membres du personnel de l'Université
- Engagement de confidentialité applicable aux bénévoles de l'Université
- Engagement de confidentialité applicable aux stagiaires de l'Université
- Dispositions contractuelles :
- Engagement de confidentialité du fournisseur de services
- Engagement de confidentialité du fournisseur de services - version anglaise
- Liste des membres du personnel du fournisseur ayant accès aux renseignements personnels
- Entente d’accès et de communication de renseignements personnels sans consentement à des fins de recherche en vertu de l’article 67.2.1 (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Entente sur la protection des renseignements personnels avec un prestataire de services en vertu de l'article 67.2 (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Entente sur la protection des renseignements personnels avec un prestataire de services en vertu de l'article 67.2 - Version anglaise (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Entente sur la protection des renseignements personnels en vertu de l'article 64 (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Entente sur la protection des renseignements personnels avec un organisme public en vertu de l'article 68 (Réservé aux membres du personnel UdeM)
- Principaux articles de la loi sur lesquels nos lignes directrices s'appuient